Délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2023

Publié le

DEL 2023-175

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE

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DEL 2023-176

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 NOVEMBRE 2023

 

CLASSES D'ENVIRONNEMENT ANNEE 2024 ET SUIVANTES

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DEL 2023-177

CONVENTION AVEC L'OCCE 94 (OFFICE CENTRAL POUR LA COOPERATION A L'ECOLE DU VAL DE MARNE) POUR LE VERSEMENT DE PARTICIPATIONS FINANCIERES RELATIVES AU SOUTIEN DES CLASSES DE DECOUVERTE ET CLASSES PATRIMOINE ANNEE 2024 ET SUIVANTES

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DEL 2023-178 CONVENTION AVEC L'OCCE 94 (OFFICE CENTRAL POUR LA COOPERATION A L'ECOLE DU VAL DE MARNE) POUR LE VERSEMENT DE PARTICIPATIONS FINANCIERES RELATIVES AU SOUTIEN DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES POUR LES SORTIES INTRAMUROS (BUS DE LIGNE) ANNEE 2024 ET SUIVANTES Télécharger

DEL 2023-179

AVENANT POUR PROLONGATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) / PLAN MERCREDI N°2 POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023/2024

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DEL 2023-180

FIXATION DU MONTANT DES FRAIS DE SCOLARITE POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2023 2024 DANS LE CADRE DES RECOUVREMENTS INTERCOMMUNAUX

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DEL 2023-181

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS PAR LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALE DU VAL-DE-MARNE AU TITRE DE L'AIDE AU FONCTIONNEMENT "PROJET LOCAL" POUR L'EXCERCICE 2023 Télécharger

DEL 2023-182

CONCLUSION D'UNE CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE ET LE CENTRE SOCIAL DE SUCY-EN-BRIE DANS LE CADRE DU PROGRAMME DEPARTEMENTAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PDIE)

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DEL 2023-183

AVENANT A LA CONVENTION DE PORTAGE FONCIER SIGNEE LE 09 JUILLET 2020 ENTRE LA VILLE ET LE SAF 94 PORTANT SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION AD N°237 SISE 43 RUE DU GENERAL LECLERC

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DEL 2023-184

RETROCESSION DU FONDS DE COMMERCE A USAGE DE BOULANGERIE SIS 6 PLACE DE GARE A SUCY-EN-BRIE Télécharger

 

DEL 2023-185

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE GRAND PARIS SUD EST AVENIR

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DEL 2023-186

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA REGION ILE-DE-FRANCE POUR LE REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE AU FIOUL DE L'ECOLE DE LA PROCESSION PAR UNE POMPE A CHALEUR

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DEL 2023-187

CONVENTION A INTERVENIR AVEC LA METROPOLE DU GRAND PARIS AU TITRE DE L'ACCOMPAGNEMENT EN INGENIERIE DU PROJET DE SOLARISATION METROPOLITAIN  Télécharger

 

DEL 2023-188

VALIDATION DU PERIMETRE DU PLAN DE PROTECTION DES ESAPCES NATURELS ET AGRICOLES (PPAEN) POUR LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE

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DEL 2023-189

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L'ACTIVITE DE LIVRAISON A VELO (PROJET "VELOFCOURSE")

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DEL 2023-190

PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - EXERCICE 2023 Télécharger

 

 

DEL 2023-191

OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT

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DEL 2023-192

ACOMPTES DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX

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DEL 2023-193

TARIFS, TAXES, DROITS ET REDEVANCES POUR 2024 Télécharger

 

DEL 2023-193-1

TARIFS, AVENANT DADOUN

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DEL 2023-194

DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRIMITIF 2023

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DEL 2023-195

SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACRECTRE PERSONNEL (RGPD) ENTRE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE ET INFOCOM'94 Télécharger

 

DEL 2023-196

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

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DEL 2023-197

CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA PETITE COURONNE RELATIVE A LA MISSION "PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL"

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DEL 2023-198

PROTECTION FONCTIONNELLE D'UN AGENT DE LA POLICE MUNICIPALE Télécharger

 

DEL 2023-199

REVALORISATION DE L'INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE L'EGLISE COMMUNALE

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DEL 2023-200

REGLEMENT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE ET DU CCAS DE SUCY-EN-BRIE 

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DEL 2023-201

CONVENTIONS PORTANT ADHESION AU SERVICE ERGONOMIE ET INGENIERIE DE LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELLES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION POUR LA MISSION "INSPECTION ET CONSEIL EN PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELLES" ET POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN INGENIEUR EN PREVENTION  Télécharger

 

DEL 2023-202

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS, DU COORDONATEUR COMMUNAL ET DU COORDONATEUR COMMUNAL ADJOINT

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DEL 2023-203

COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2022  DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP)

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DEL 2023-204

CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES A L'ENTRETIEN DES VOIRIRES ET DES ESPACES VERTS AU PARC DE LA CITE VERTE ET DU QUARTIER DE LA FOSSE ROUGE Télécharger

 

DEL 2023-205

DESIGNATION D'UN ELU MUNICIPAL AU CONSEIL DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DE LA CITE VERTE

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DEL 2023-206

ELECTION D'UN NOUVEAU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE 

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DEL 2023-207

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PAR LA REGION ILE-DE-FRANCE POUR LE SOUTIEN A L'EQUIPEMENT EN VIDEO PROTECTION Télécharger

 

DEL 2023-208

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

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DEL 2023-209

COMMUNICAITION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA VILLE POUR LA PERIODE DES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS Télécharger

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