Délibérations reçues en Préfecture

Délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 reçues en Préfecture

Publié le

DEL 2022-182

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2022

Télécharger

 

AFFAIRES SOCIO CULTURELLES

 

DEL 2022-183 CLASSES D’ENVIRONNEMENT - ANNEE 2023 - REMUNERATION DU PERSONNEL ENSEIGNANT Télécharger
DEL 2022-184 CONVENTION AVEC L’OCCE 94 (OFFICE CENTRAL POUR LA COOPERATION A L’ECOLE DU VAL-DE-MARNE) POUR LE VERSEMENT DE PARTICIPATIONS FINANCIERES RELATIVES AU SOUTIEN DES CLASSES DE DECOUVERTE - ANNEE 2023 Télécharger
DEL 2022-185 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT N° 6572-62968-1 - CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE (CLAS) 2022-2023 AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE Télécharger
DEL 2022-186 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE DIFFERENTS DISPOSITIFS AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE : PROJET LOCAL PARENTALITE (PREVENTION JEUNES PARENTS, ACQUISITION DE MOBILIER ET MATERIEL POUR LE CENTRE SOCIAL Télécharger
DEL 2022-186-1 N° 2022-186-1 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DE DIFFERENTS DISPOSITIFS AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE : PROJET LOCAL PARENTALITE (PREVENTION JEUNES PARENTS, ACQUISITION DE MOBILIER ET MATERIEL POUR L’EPI DE SON) Télécharger

 

AFFAIRES TECHNIQUES

DEL 2022-187

CONVENTIONS RELATIVES A L’AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT POUR DES EQUIPEMENTS SPORTIFS EN CONTREPARTIE DE LEUR MISE A DISPOSITION AU PROFIT DES COLLEGIENS ET DE L’UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE

Télécharger

DEL 2022-188

CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A L’ACTIVITE DE LIVRAISON A VELO (PROJET «VELOFCOURSE»)

Télécharger

 

AFFAIRES FINANCIÈRES ET GÉNÉRALES

  • FINANCES
DEL 2022-189 DECISION MODIFICATIVE N° 1 AU BUDGET PRIMITIF 2022 Télécharger
DEL 2022-190 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - EXERCICE 2022 Télécharger
DEL 2022-191 OUVERTURE ANTICIPEE DE CREDITS D’INVESTISSEMENT Télécharger
DEL 2022-192 ACOMPTES DE SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX Télécharger
DEL 2022-193 TARIFS, TAXES, DROITS ET REDEVANCES POUR 2023 Télécharger
DEL 2022-193-1 CREATION DE TARIFS DE VENTES LIEES AU CIMETIERE POUR L’ANNEE 2023 Télécharger
DEL 2022-194 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1ER JANVIER 2023 POUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE Télécharger
DEL 2022-195 FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS AU 1ER JANVIER 2023 Télécharger

 

  • PERSONNEL 
DEL 2022-196 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL Télécharger
DEL 2022-197 INDEMNITE FORFAITAIRE DE DEPLACEMENT AU TITRE DES FONCTIONS ESSENTIELLEMENT ITINERANTES Télécharger

 

  • AFFAIRES GÉNÉRALES 
DEL 2022-198 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 : REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS, DU COORDONNATEUR ADJOINT ET DU COORDONNATEUR COMMUNAL Télécharger
DEL 2022-199 COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) Télécharger
DEL 2022-200 CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES A L’ENTRETIEN DES VOIRIES ET DES ESPACES VERTS DU PARC DE LA CITE VERTE ET DU QUARTIER DE LA FOSSE ROUGE Télécharger
DEL 2022-201 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) POUR LA PERIODE DU 1ER JANVIER 2022 AU 31 DECEMBRE 2026 A INTERVENIR AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE Télécharger

 

Téléchargement