Délibérations reçues en Préfecture

Délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2023 reçues en Préfecture

Publié le

DEL 2023-114

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2023

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AFFAIRES SOCIO CULTURELLES

DEL 2023-100 FIXATION DU MONTANT DES FRAIS DE SCOLARITE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2022/2023 DANS LE CADRE DES RECOUVREMENTS INTERCOMMUNAUX Télécharger
DEL 2023-101 CONVENTION D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT AU TITRE DU SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA, BAFD ET SEJOURS VACANCES AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE Télécharger
DEL 2023-102 CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AU TITRE DU PILOTAGE DU PROJET DE TERRITOIRE POUR LE « DIAGNOSTIC » ET POUR LE « CHARGE DE COOPERATION CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE » AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-DE-MARNE Télécharger

 

AFFAIRES TECHNIQUES

DEL 2023-103

SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LA MISE EN PLACE D’UN OUTIL DE SUPERVISION DE LA CONSOMMATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS COMMUNAUX - ADVIZEO

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AFFAIRES FINANCIÈRES ET GÉNÉRALES

  • FINANCES
DEL 2023-104 DETERMINATION ET FIXATION DE LA GRILLE DE QUOTIENT FAMILIAL MUNICIPAL POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 Télécharger
DEL 2023-105 AVENANT N° 9 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU MARCHE COMMUNAL D’APPROVISIONNEMENT DE SUCY-ENBRIE Télécharger
DEL 2023-106 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE Télécharger
DEL 2023-106-1 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LA RESTAURATION EXTRASCOLAIRE Télécharger
DEL 2023-106-2 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES ACCUEILS MATERNELS PERISCOLAIRES Télécharger
DEL 2023-106-3 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES ACCUEILS ELEMENTAIRES PERISCOLAIRES Télécharger
DEL 2023-106-4 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT Télécharger
DEL 2023-106-5 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES SEJOURS EN CLASSES DE DECOUVERTE AVEC HEBERGEMENT Télécharger
DEL 2023-106-6 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES PROJETS DE CLASSES « PATRIMOINE » Télécharger
DEL 2023-106-7 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES ETUDES SURVEILLEES Télécharger
DEL 2023-106-8 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LE CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT COMMUNAL DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE Télécharger
DEL 2023-106-9 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES COURS ET ATELIERS Télécharger
DEL 2023-106-10 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LE CENTRE SPORTIF DU ROND D’OR Télécharger
DEL 2023-106-11 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024 POUR LES ACTIONS DU CENTRE SOCIAL « MAISON DU ROND D’OR » Télécharger
DEL 2023-106-12 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES ACTIVITES DE LA BOUTIQUE LOISIRS Télécharger
DEL 2023-106-13 ADOPTION DES TARIFS POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2023/2024 POUR LES COURS DE LANGUES Télécharger
DEL 2023-107 RAPPORT DE SITUATION COMPAREE ENTRE FEMMES/HOMMES : Télécharger
DEL 2023-115 RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2023 Télécharger

 

  • PERSONNEL 
DEL 2023-108 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL Télécharger
DEL 2023-109 CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION - MISSION CHOMAGE Télécharger
DEL 2023-110 AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE AUX RISQUES STATUTAIRES EXTENSION DE LA GARANTIE DECES Télécharger

 

  • AFFAIRES GÉNÉRALES 
DEL 2023-111 COMMUNICATION DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2021 « INFOCOM 94 » Télécharger
DEL 2023-112 SEISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’UNICEF Télécharger
DEL 2023-113 VOEU DE LA COMMUNE DE SUCY-EN-BRIE RELATIF AU PROJET DE CONSTRUCTION D’UN ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE A NOISEAU (94) Télécharger

 

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