Délibérations reçues en Préfecture

Délibérations du Conseil Municipal du 5 Novembre 2023

Publié le

 

DEL 2023-169

DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023

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DEL 2023-170-1

 

DEL 2023-170-2

DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS AU MAIRE

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. ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE

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DEL 2023-170

ELECTION DU MAIRE DE LA COMMUNE

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DEL 2023-171-1 ELECTION DES ADJOINTS DE CONSEILS DE QUARTIER Télécharger

DEL 2023-171

FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS DE CONSEILS DE QUARTIER

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DEL 2023-172-1

DÉLÉGATIONS DE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

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DEL 2023-172

DÉLÉGATIONS DE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Télécharger

DEL 2023-173

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS "AFFAIRES TECHNIQUES" ET "AFFAIRES SOCIO CULTURELLES"

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DEL 2023-174-1

MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS LOCAUX

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DEL 2023-174

INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS LOCAUX Télécharger

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