Ville-sucy.fr, site officiel de la Ville de Sucy-en-Brie
Chargement...

Aller à :

  • Rechercher
  • Navigation principale
  • Contenu
Ville-sucy.fr, site officiel de la Ville de Sucy-en-Brie

Ouvrir la fenêtre modale événementielle

Mon compte
ville-sucy.fr (Retour à l’accueil)
  • Mes Démarches
    • Portail de démarches en ligne / Portail famille
    • Rendez-vous en ligne
      • RDV Conciliateur de justice
      • RDV Conseiller numérique
      • RDV Point Info Conseils Seniors
      • RDV avec l'avocat Hôtel de ville
      • RDV en ligne avec le CCAS
      • RDV en ligne logement
    • Affaires générales et état civil
      • Attestation d’accueil
      • Liste électorale
      • Recensement militaire
      • Certificats et attestations
      • Actes d'état civil
      • Carte Nationale d’identité et Passeport
      • Certification d’identité numérique
      • Mariages
      • Pacs
      • Naissances, reconnaissances
      • Livret de famille
      • Parrainage civil
      • Décès
    • Voie publique
      • Accès à la déchèterie
      • Autorisation de création d'un bateau
      • Clôtures et palissades de chantier
      • Demande d'intervention pour l'enlèvement de graffitis
      • Déménagement / emménagement
      • Installation d'un échafaudage
      • Occupation du domaine public
      • Signalement anomalie
  • Ma Mairie
    • Arrêtés Municipaux et Décisions du Maire
    • Conseil municipal
      • Vos élus
      • Le prochain conseil municipal
      • Ordres du jour et CR des conseils municipaux
      • Publications des documents budgétaires
    • Participation citoyenne
      • Six conseils de quartier
      • Comptes-rendus des conseils de quartier
      • Consultations et enquêtes publiques
      • La sagesse des anciens prise en compte avec le conseil des sages
      • Le conseil municipal des jeunes pour l'apprentissage de la citoyenneté
    • Grand Paris Sud-Est Avenir
    • Jumelage : Sucy, une ville qui aime vivre à l'international
    • La Ville recrute
    • Rapports des délégataires
  • Ma Ville
    • Grands projets
      • Les écoles de la Fosse Rouge
      • Vivre le Centre Ville
    • Découvrir Sucy
      • Sucy : Situation géographique
      • Sucy : Ville riche de son patrimoine
      • Sucy, Ville commerçante
      • Sucy, ville festive
      • Sucy, ville nature
      • Photos - Vidéos
      • Sucy, un blason, une logo, une flamme
    • Ville culturelle
      • Conservatoire de musique et d'art dramatique
      • Espace Jean-Marie Poirier : salle de spectacle pour tous
      • Harmonie municipale : 35 musiciens et un répertoire très varié
      • LA GRANGE salle de spectacle
      • Le centre culturel à la Ferme de Grand-Val
      • Médiathèque-Ludothèque
    • Ville sportive
      • OMS : Ecole du Sport / Sport Vacances
      • Piscine
    • Conseils de quartier
  • Mon Quotidien
    • Sucy, pratique
      • Numéros utiles et numéros d'urgence
      • Pharmacies de garde
      • Annuaires
      • Les permanences
    • Vie associative
      • Fonds de dotation aux associations
      • Vie administrative
      • La Maison des associations
      • Annuaire des associations
      • Bourse au bénévolat
    • Cadre de vie
      • Air et Eau
      • Les nuisances et problèmes de voisinage
      • Pistes cyclables
      • Propreté à Sucy
    • Commerce et économie
      • Actions de développement économique
      • Club des Entrepreneurs
      • Sucy, une ville qui dynamise le commerce local
      • Un accompagnement individualisé des salariés et chefs d’entreprise
      • Label d'excellence ©Sucy
    • Enfance et jeunesse
      • Education, école
      • Petite enfance
      • Centres de loisirs
      • Le 12 : Jeunesse de 12 à 25 ans
    • Habitat et Urbanisme
      • Besoin de renseignements, nous pouvons vous recevoir
      • Le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
      • RN 406 - enquête environnementale relative à la desserte du port de Bonneuil-sur-Marne
      • Les autorisations d'urbanisme sont obligatoires
      • Le cadastre
      • La prévention des risques majeurs, naturels et technologiques
    • Transport et mobilité
    • Sucy, ville solidaire
      • Demande de logement social
      • La Maison du rond d'Or
      • Le Pôle senior et handicap
      • Les accompagnements du CCAS
    • Sécurité et Prévention
      • Opération tranquillité vacances
      • Sucy, ville à l'écoute des jeunes
  • Photos et vidéos
Mon compte
Rechercher

En 1 clic

  • Démarches en ligne

  • Propreté

  • Billetterie

  • Piscine
Favoris
  1. Accueil
  2. Ordres du jour et délibérations (Conseil municipal, Conseils de quartier)
  3. PV du Conseil Municipal du 14 décembre 2015
  • Exporter la page au format PDF
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • Google
    • Linkedin
    • Viadeo
Agrandir l’image

Procès verbaux des conseils municipaux

PV du Conseil Municipal du 14 décembre 2015

1 document Publié le 14 décembre 2015

  • pv_cm_14_decembre_2015.pdf (225.65 Ko)

    • Téléchargement
  • Precedent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations

Sucy en brie (Retour à l’accueil)

VILLE DE SUCY-EN-BRIE

Adresse: Mairie de Sucy-en-Brie
2 avenue Georges Pompidou
BP 1 - 94370 Sucy-en-Brie
Lundi au vendredi 8h30-12h / 13h30-17h30
Samedi 8h30-12h30

01 49 82 24 50 CONTACTEZ-NOUS
  • COMMUNIQUEZ DANS L'ESSENTIEL
  • ACCESSIBILITÉ
  • MENTIONS LÉGALES
  • RGPD
  • MARCHÉS PUBLICS

Réalisation Stratis